Conseils pratiques Réglementation

La mise en œuvre d’un appareil de chauffage à bois ou à gaz doit respecter une réglementation spécifique et très complexe. Il est donc important de s’adresser à un professionnel qui maîtrise ces règles et qui soit couvert par une assurance professionnelle  pour les installations qu’il réalisée. Afin de bien comprendre la complexité de la législation qui régi notre profession, voici ci-dessous une liste non exhaustive des normes à respecter pour les installations des appareils bois et gaz.

 Les normes sur les conduits de fumée

• NF EN 1443 : Conduits de fumée – Norme générale.
• NF EN 1856-1 : Conduits de fumée – Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques – Composants de systèmes de conduits de fumée.
• NF EN 1856-2 : Conduits de fumée – Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques – Tubages et éléments de raccordement métalliques.
• NF DTU 24.1 : Les nouvelles règles d’installation en fumisterie.
• Les textes réglementaires sont disponibles au legifrance.gouv.fr
• Le Réglement sanitaire départemental est disponible auprès de la Préfecture de votre Département.
• Les normes NF et NF DTU sont disponibles auprès de L’AFNOR, afnor.org
• Les normes de mise en oeuvre (NF DTU) sont disponibles auprès du CSTB, cstb.fr

 Les réglements pour le conduit Double Paroi Isolé (DPI)

Le conduit DPI doit être installé suivant les réglements, DTU et normes en vigueur dont nous rappelons ci-dessous quelques points essentiels:

Le plus petit diamètre nominal d’un conduit de fumée de section circulaire ne doit pas être inférieur à 180 mm pour un âtre, un appareil à foyer ouvert et un insert pouvant fonctionner porte ouverte, et à 150 mm pour les inserts fonctionnant uniquement porte fermée. (DTU 24-2 § 5.1.2)

Un conduit de fumée ne doit pas comporter plus de deux dévoiements (c’est à dire plus d’une partie non verticale), l’angle de ces dévoiements ne doit pas excéder 45° avec la verticale. La hauteur entre deux dévoiements est limitée à 5 m (différence de hauteur entre les deux coudes). (DTU 24-1 P1 § 5.4.1.2.2)

Ne pas effectuer d’emboîtement dans une dalle.
Attention ! Ne pas sceller le conduit, prévoir une circulation d’air autour de celui-ci à l’endroit du passage de dalle. (DTU 24-1 P1 § 10.1.5)
Attention ! Le conduit doit dépasser dans l’intégralité de la section, dans la pièce où se trouve l’appareil. (DTU 24-1 P1 § 5.4.5)
Attention ! Pas de jonction dans une dalle. (DTU 24-1 P1 § 10.2.3.3)

Installer une plaque de distance de sécurité à chaque traversée de planchers et plafonds. (DTU 24-1 P1 § 10.2.3.3)
Le conduit DPI testé au LNE est certifié avec une distance de sécurité aux matériaux combustibles de 5 cm. Le DTU 24.1 préconise l’installation à 8 cm des matériaux combustibles.
Procéder à l’habillage du conduit dans la partie habitée (l’habillage des conduits doit être réalisé à partir de matériaux classés M1 à 5 cm minimum de la partie extérieure du conduit). (DTU 24-1 P1 § 7.6)

Installer un haubanage de préférence rigide si la distance entre le dernier support et la partie supérieure du conduit dépasse 1,6 m. (DTU 24-1 P1 § 10.2.1.2.2)

Respecter les étapes de pose:

• Emboîter l’élément en respectant le sens d’écoulement des condensats :
• paroi intérieure : partie mâle vers le bas
• paroi extérieure : partie femelle vers le bas.
• Fixer les 2 éléments à l’aide de la bride de sécurité

Les réglements pour le raccordement simple paroi

Le raccordement doit être installé suivant les réglements, DTU et normes en vigueur dont nous rappelons ci-dessous quelques points essentiels:

• Le plus petit diamètre nominal d’un conduit de fumée de section circulaire ne doit pas être inférieur à 180 mm pour un âtre, un appareil à foyer ouvert et un insert pouvant fonctionner porte ouverte, et à 150 mm pour les inserts fonctionnant uniquement porte fermée. (DTU 24-2 § 5.1.2)
• Raccordement d’un appareil (DTU 24-1 P1 § 13.1.3.1)
• La section du conduit de raccordement doit être égale ou supérieure à la section intérieure de la buse de l’appareil de combustion.
  Dans le cas d’installation sans risque de condensation, le raccordement peut être effectué extérieurement à la buse (poêle à bois, cuisinière).
• Si la section du conduit de fumée ou du tube bien que suffisante est inférieure à la section du conduit de raccordement, la réduction de section ne peut se faire que par une pièce de forme évitant toute variation brusque de section. Un angle de réduction inférieur ou égal à 45 degrés permet de répondre à cette exigence. Cette réduction doit être située à la pénétration dans le conduit de fumée.
  Tracé (DTU 24-1 P1 § 13.1.4)
• Le tracé d’un conduit de raccordement d’un appareil à un conduit de fumée doit être le plus simple et le plus court possible.
• La partie d’allure horizontale des conduits de raccordement ne doit pas présenter de contre-pente générant des points bas.
• Le conduit de raccordement ne doit pas comporter plus de 2 coudes à 90° sur son parcours. Le té situé à la base du conduit ne fait pas partie du conduit de raccordement. Les coudes à 90° ne doivent pas être à angle vif (le coude à 90° peut être remplacé par 2 coudes à 45°).
  Mise en oeuvre (DTU 24-1 P1 § 13.1.5)
• Les conduits de raccordement doivent présenter une étanchéité compatible avec le bon fonctionnement de l’appareil de combustion.
• Les conduits de raccordement doivent permettre l’entretien et la dépose de l’appareil et demeurer démontables.
• Le montage des conduits de raccordement doit permettre leur libre dilatation.
  Distance de sécurité (DTU 24-1 P1 § 13.2)
• Entre le conduit de raccordement et toute partie verticale ou horizontale en matériaux combustibles pour les appareils bois, il faut respecter 3 fois le diamètre nominal du conduit.
• Lorsque cette distance déclarée par le fabricant est différente, l’installation du conduit de raccordement doit se faire en respectant une distance supérieure ou égale à la plus forte des deux distances.

 Les réglements pour le tubage flexible

Le tubage flexible doit être installé suivant les réglements, DTU et normes en vigueur dont nous rappelons ci-dessous quelques points essentiels :

• Le plus petit diamètre nominal d’un conduit de fumée de section circulaire ne doit pas être inférieur à 180 mm pour un âtre, un appareil à foyer ouvert et un insert pouvant fonctionner porte ouverte, et à 150 mm pour les inserts fonctionnant uniquement porte fermée. (DTU 24-2 § 5.1.2)
  Généralités (DTU 24-1 P1 § 15.1)
• Le tubage a essentiellement pour objet d’assurer l’étanchéité au gaz d’un conduit de fumée.
• Il peut également être utilisé pour :
  • Une adaptation de la section.
  • Une adaptation des conditions de fonctionnement du conduit (température, résistance à la condensation …).
  • La protection contre les risques de corrosion et de bistrage.
  • L’amélioration de l’isolation du conduit.

• Il n’est pas admis de tuber un conduit seulement sur une partie de son parcours, un conduit collectif de type «shunt», aussi bien le conduit collecteur que les conduits individuels, ni de tuber un conduit collectif de type «Alsace».
  Opérations préliminaires au tubage (DTU 24-1 P1 § 15.3)
• Les travaux éventuellement nécessaires pour assurer la stabilité et l’intégrité du conduit de fumée à tuber, doivent être entrepris avant tubage. Les dispositifs de couronnement des souches (chapeaux, anti-refouleurs, mitron, poterie …) doivent être déposés.
• Avant la mise en place du tube, il sera procédé à un ramonage du conduit de fumée. Si ce dernier a fait l’objet de condensations antérieures, il est laissé ouvert en bas et en haut pendant le temps nécessaire à son assèchement. Si nécessaire, il doit être réalisé un débistrage mécanique du conduit de fumée.
  Mise en oeuvre (DTU 24-1 P1 § 15.5)
• Les tubes métalliques flexibles doivent être mis en oeuvre en utilisant les accessoires prévus à cet effet par celui-ci.
• Il est nécessaire de respecter le sens de montage des tubes indiqué sur les composants. Le tube flexible peut être introduit aussi bien par le haut que par le bas du conduit.
• Le tube doit être fixé par deux colliers de même métal que celui du tube ou tout autre pièce préconisée par le fabricant : (un : côté couronnement, un : côté embase du conduit) en prenant des précautions pour permettre la libre dilatation des tubes et ne pas endommager les conduits mitoyens.
• L’aération de l’espace entre l’ancien conduit préparé et le tube doit être prévue en ménageant une communication avec l’atmosphère par un orifice de 5 cm2 au minimum en partie haute et de 20 cm2 au minimum en partie basse.

Autres réglementations à savoir

Ci-dessous un aperçu non exhaustif des normes à respecter :

• Les appareils doivent être étiquetés NF ou CE.
• Le mur contre lequel votre cheminée ou votre poêle est adossé doit être isolé avec des panneaux de laine de roche.
• Le sol sur lequel est installée la cheminée doit être incombustible.
• Un caisson d’isolation en laine de roche est obligatoire au niveau de la hotte de votre cheminée.
• La hotte doit être équipée de grilles de ventilation.
• Le conduitde cheminée doit :

• • assurer un tirage suffisant au bon fonctionnement de la cheminée ;

• être étanche afin d’éviter toute intoxication au monoxyde de carbone ;
• résister à la corrosion et aux fortes températures ;
• être installé de façon à être bien stable ;
• être droit : dévoiement autorisé sous certaines conditions ;
• subir un ramonageeffectué par un professionnel qualifié 2 fois par an ;

• La sortie au niveau du toit du conduit de cheminée doit être d’une hauteur de 40 cm et protégée de la pluie par un chapeau.

Attention : il ne s’agit que d’un court aperçu des normes en vigueur pour une cheminée. Il en existe bien d’autres, renseignez-vous et faites appel à un professionnel.